Aménagement urbain
Le plan local d’urbanisme (PLU)
Approuvé le 19 novembre 2015, le plan local d’urbanisme (PLU) est un document prospectif qui encadre le développement urbain de la commune pour les années…
En savoir plusProjets en cours
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle des 14 communes qui composent Grand Paris Grand Est, et qui étudie le fonctionnement et les enjeux…
Améliorer les infrastructures
Bénéficier de la fibre optique
L’ensemble de Rosny bénéficie d’un réseau très haut débit, en fibre optique. Le déploiement de l’infrastructure est considéré comme terminé par Orange.
Comprendre les travaux d’enfouissement des réseaux
Des travaux d’enfouissement des réseaux électriques et de télécommunications débutent au premier trimestre 2019. Cela va forcément (de près ou de loin) vous impacter. Mais…
Urbanisme règlementaire
S’informer sur les risques naturels, technologiques et de pollution des sols
La loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques naturels et technologiques et la réparation des dommages a institué l’obligation d’information des acquéreurs…
Règlement local de publicité
Qu’il s’agisse d’un projet de publicité, d’enseigne ou de pré-enseigne, l’exploitant d’un dispositif doit obtenir une autorisation municipale avant toute réalisation.
Programme local de l’habitat (PLH)
Rosny-sous-Bois s’est lancée en juillet 2011 dans l’élaboration de son premier PLH, document prospectif sur six ans concernant la construction de logements et la réhabilitation…
La taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement est destinée au financement des équipements publics de la commune.
S'informer sur les grands projets urbains
La Maison Claude-Naissant pour tout savoir des projets urbains
La Maison des projets Claude-Naissant est un lieu dédié à l’actualité urbaine et aux grands projets structurants de Rosny-sous-Bois, mais aussi à la politique de…